Marque enregistrée - Marque en vigueur

Atout Literie
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
3937106
Date de dépôt :
26/07/2012
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
26/07/2022
Atout Literie de GRAM

Présentation de la marque Atout Literie

Déposée le 26 juillet 2012 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « Atout Literie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-33 du 17 août 2012.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France.

La marque Atout Literie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3937106.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Atout Literie arrivera à expiration en date du 26 juillet 2022.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , Literie's & Co , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE


GRAM, SAS - Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France - SIREN 326615606


GRAM - Parc d'Activités La Lande Saint Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France


Publication - Publication le 17 août 2012 au BOPI 2012-33

Enregistrement sans modification - Publication le 16 nov. 2012 au BOPI 2012-46

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).