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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAM
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ART DE LA LITERIE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ART DE LA LITERIE
GRAM SA

Numéro de dépôt :
1635289
Date de dépôt :
17/09/1990
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
17/09/2010
ART DE LA LITERIE de GRAM

Présentation de la marque ART DE LA LITERIE

Déposée le 17 septembre 1990 par la Société Anonyme (SA) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ART DE LA LITERIE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 (dossier no 2176892) - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) (dossier no 2176892) - France.

La marque ART DE LA LITERIE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1635289.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

20 24

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ART DE LA LITERIE est expirée depuis le 17 septembre 2010.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SA - 4 RUE DES SAUMONIERES, 44323 NANTES CEDEX 03 (dossier no 2176892) - France - SIREN 326615606


GRAM - (dossier no 2176892) - France


Renouvellement sans limitation le 23 juin 2000 n°2176892 - Publication au BOPI 2000-06-23

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-23

Meuble et literie, lits sous toutes ses formes : literie, canapés, lits pliants, lits seuls

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).