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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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ARRIVAGES LE PLEIN D'AVANTAGES !
Marque expirée - Marque en non vigueur

ARRIVAGES LE PLEIN D'AVANTAGES !
GRAM SAS

Numéro de dépôt :
96605278
Date de dépôt :
05/01/1996
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
05/01/2016

Présentation de la marque ARRIVAGES LE PLEIN D'AVANTAGES !

Déposée le 5 janvier 1996 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ARRIVAGES LE PLEIN D'AVANTAGES ! »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2303861) - 44471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM domicilié(e) 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2303861) - 44471 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

21 24 27

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ARRIVAGES LE PLEIN D'AVANTAGES ! est expirée depuis le 5 janvier 2016.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM SAS - 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2303861) - 44471 - France - SIREN 326615606


GRAM - 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2303861) - 44471 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-25

Inscription le 5 mars 2001 - Rejet partiel n°317232 - Publication au BOPI 2001-03-05

Renouvellement sans limitation le 26 décembre 2005 n°2303861 - Publication au BOPI 2005-12-26

Publication - Publication le 16 févr. 1996 au BOPI 1996-07

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine (ni en métaux précieux, ni en plaqué) peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; matériel de nettoyage ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; Tissus ; couvertures de lit et de table. Tapis, paillassons, nattes, linoémum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.

Tissus ; couvertures de lit. Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).

Tapis, paillassons, nattes, linoléum et autres revêtements de sols ; tentures murales non en matières textiles. Carpettes ; papiers peints ; tapis de gymnastique ; tapis pour automobiles ; gazon artificiel.