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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
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ARDEVY MOBILIER CONTEMPORAIN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ARDEVY MOBILIER CONTEMPORAIN
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
4080849
Date de dépôt :
02/04/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
02/04/2024
ARDEVY MOBILIER CONTEMPORAIN de GRAM

Présentation de la marque ARDEVY MOBILIER CONTEMPORAIN

Déposée par voie électronique le 2 avril 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ARDEVY MOBILIER CONTEMPORAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-17 du 25 avril 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) PA La Lande St Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, M. Guenhaël SEVENO domicilié(e) PA La Lande St Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France.

La marque ARDEVY MOBILIER CONTEMPORAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4080849.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ARDEVY MOBILIER CONTEMPORAIN est expirée depuis le 2 avril 2024.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - PA La Lande St Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France - SIREN 326615606


GRAM, M. Guenhaël SEVENO - PA La Lande St Martin, 60 Impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France


Publication - Publication le 25 avr. 2014 au BOPI 2014-17

Enregistrement sans modification - Publication le 25 juil. 2014 au BOPI 2014-30

Cuir et imitations du cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ; objets d'art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; commodes ; coussins ; étagères ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers ;

Tissus ; couvertures de lit ; tissus à usage textile ; velours ; linge de lit ; linge de maison.