Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM
/
ACTUA SOMMEIL MORPHOLINE
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ACTUA SOMMEIL MORPHOLINE
GRAM, SAS

Numéro de dépôt :
3871356
Date de dépôt :
03/11/2011
Lieu de dépôt :
Dépôt Electronique Paris
Date d'expiration :
03/11/2021
ACTUA SOMMEIL MORPHOLINE de GRAM

Présentation de la marque ACTUA SOMMEIL MORPHOLINE

Déposée le 3 novembre 2011 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris), la marque française « ACTUA SOMMEIL MORPHOLINE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-47 du 25 novembre 2011.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAM domicilié(e) PA La Lande St Martin, 60 impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAM, M. GUENHAEL SEVENO domicilié(e) PA La Lande St Martin, 60 impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France.

La marque ACTUA SOMMEIL MORPHOLINE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3871356.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

18 20 24

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ACTUA SOMMEIL MORPHOLINE est expirée depuis le 3 novembre 2021.

GRAM a également déposé les autres marques suivantes : L'AMEUBLIER , L'ILE AU SOMMEIL , (LxHxP L'ESPACERANGEMENT) , ESPACE CHARLINE D'AUTEUIL LE PASSE RETROUVE , BRAD'FOLIES , MEUBLIERS DECORATEURS DE FRANCE MEUBLIER PROCHE DE VOUS , G CONFIANCE , VELVET COMMUNICATION , ARRIVAGES LE 1ER CLUB DU MEUBLE , ESPACE COTE RELAXATION


GRAM, SAS - PA La Lande St Martin, 60 impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France - SIREN 326615606


GRAM, M. GUENHAEL SEVENO - PA La Lande St Martin, 60 impasse Alfred Kastler - 44115 - Haute Goulaine - France


Publication - Publication le 25 nov. 2011 au BOPI 2011-47

Enregistrement sans modification - Publication le 24 févr. 2012 au BOPI 2012-08

Cuir et imitations du cuir ;

Meubles, glaces (miroirs), cadres ;

Tissus ; couvertures de lit et de table ; Tissus à usage textile ; tissus élastiques ; velours ; linge de lit ; linge de maison ; linge de table non en papier ; linge de bain (à l'exception de l'habillement).