Déposée le 10 juillet 1995 par la Société Anonyme (SA) GRAM
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « A R R I V A G E » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1995-33 du 18 août 1995.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAM domicilié(e) 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2292199) - 44471 - France et immatriculée sous le numéro RCS 326 615 606 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAM SA domicilié(e) 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2292199) - 44471 - France.
La marque A R R I V A G E a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 95580118.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAM SA - 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2292199) - 44471 - France - SIREN 326615606
GRAM SA - 7 rue du Château de Bel Air, BP 80114,44471 CARQUEFOU CEDEX (dossier no 2292199) - 44471 - France
Renouvellement sans limitation le 30 juin 2005 n°2292199 - Publication au BOPI 2005-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1996-15
Publication - Publication le 18 août 1995 au BOPI 1995-33
Meubles, glaces (miroirs), cadres produits, non compris dans d'autres classes, en bois, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques, à savoir: Appliques murales décoratives, non en matières textiles; mobiles (objets pour la décoration) objets d'art en bois; en cire; en plâtre ou en matières plastiques housses pour vêtements (rangement) portes de meubles; rateliers à fusils; rayonnages; rayons de meubles; bambou; corail
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