Déposée le 9 juillet 1999 par GRALL Jean-Pierre et ROUDIER Pierre-Jean
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (VANNES),
la marque française « Novall » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
1999-35 du 27 août 1999.
Les déposants sont GRALL Jean-Pierre, domicilié(e) 14, rue Paul Chenailler, 56000 VANNES - France et ROUDIER Pierre-Jean, domicilié(e) Bois Bas d'Anic, 56370 SARZEAU - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRALL Jean-Pierre - France.
La marque Novall a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99803371.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Novall est expirée depuis le 9 juillet 2009.
GRALL Jean-Pierre - 14, rue Paul Chenailler, 56000 VANNES - France
ROUDIER Pierre-Jean - Bois Bas d'Anic, 56370 SARZEAU - France
GRALL Jean-Pierre - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04
Publication - Publication le 27 août 1999 au BOPI 1999-35
Appareils et installations de chauffage, de production d'eau chaude et de vapeur, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de climatisation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils et installations de chauffage et rafraîchissement thermodynamique par captage thermique enterré et/ou aérien de locaux et de liquides. Echangeurs de chaleur. Appareils et installations d'aspiration centralisée de poussières pour tous locaux. Appareils électriques et électroniques pour régulation automatique de systèmes de chauffage, de rafraîchissement de locaux et de liquides et de climatisation de locaux. Tuyaux flexibles, rigides, semi-rigides, non métalliques. Raccords pour tuyaux non métalliques. Plaques, panneaux en matières plastiques, en polystyrène pour isolation thermique de locaux.
Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.
Appareils d'éclairage, de chauffage, de production de vapeur, de cuisson, de réfrigération, de séchage, de ventilation, de distribution d'eau et installations sanitaires. Appareils ou installations de climatisation ; congélateurs ; lampes de poche ; cafetières électriques ; cuisinières ; appareils d'éclairage pour véhicules ; installations de chauffage ou de climatisation pour véhicules ; appareils et machines pour la purification de l'air ou de l'eau ; stérilisateurs.
Caoutchouc, gutta-percha, gomme, amiante, mica ; produits en matières plastiques mi-ouvrées ; matières à calfeutrer, à étouper et à isoler ; tuyaux flexibles non métalliques. Bouchons en caoutchouc ; matières d'emballage (rembourrage) en caoutchouc ou en matières plastiques ; feuilles en matières plastiques à usage agricole ; feuilles métalliques isolantes ; gants, rubans, tissus ou vernis isolants ; résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ; sacs ou sachets (enveloppes, pochettes) en caoutchouc pour l'emballage ; fibres ou laine de verre pour l'isolation.
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