Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

EFFEL
GRAITEC S.A.

Numéro de dépôt :
3363645
Date de dépôt :
02/06/2005
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
EFFEL de GRAITEC

Présentation de la marque EFFEL

Déposée le 2 juin 2005 par la Société Anonyme (SA) GRAITEC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « EFFEL »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAITEC domicilié(e) 10 Bis Burospace,91572 BIEVRES - 91572 - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 101 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAITEC SA domicilié(e) 10 Bis Burospace,91572 BIEVRES - 91572 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

GRAITEC a également déposé les autres marques suivantes : CHARPENTE , ARCHE , X PLUS , ADVANCE DESIGN FOR AEC , METAL , MELODY , CAMPUNCH , ADVANCE DESIGN FOR AEC , ARCHE , EuroSteel


GRAITEC S.A. - 10 Bis Burospace,91572 BIEVRES - 91572 - France - SIREN 340101591


GRAITEC SA - 10 Bis Burospace,91572 BIEVRES - 91572 - France


Inscription le 11 avril 2006 - Rejet total n°431769 - Publication au BOPI 2006-04-11

Publication - Publication le 15 juil. 2005 au BOPI 2005-28

Logiciel modulaire de calcul de structure par la méthode des éléments finis dédié au secteur de la construction. Permet d'optimiser et de justifier la stabilité des structures en béton armé, en métal et en bois. Intègre de nombreux automatismes : générateurs de structure (portiques, réservoirs…), générateur de charges (climatiques 3D, pression d'eau, de terre…), etc. Développé sous langage C++ / Environnement Windows pour PC.

Appareils et instruments scientifiques, nautiques, géodésiques, photographiques, cinématographiques, optiques, de pesage, de mesurage, de signalisation, de contrôle (inspection), de secours (sauvetage) et d'enseignement ; appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique ; appareils pour l'enregistrement, la transmission, la reproduction du son ou des images ; supports d'enregistrement magnétiques, disques acoustiques ou optiques ; disques compacts, DVD et autres supports d’enregistrement numériques ; mécanismes pour appareils à pré-paiement ; caisses enregistreuses ; machines à calculer, équipement de traitement de données, ordinateurs ; tablettes électroniques, ordiphones [smartphones], liseuses électroniques. Logiciels de jeux ; logiciels (programmes enregistrés) ; périphériques d'ordinateurs ; batteries électriques ; détecteurs ; fils électriques ; relais électriques ; combinaisons, costumes, gants ou masques de plongée ; vêtements de protection contre les accidents, les radiations et le feu ; dispositifs de protection personnelle contre les accidents ; extincteurs ; lunettes (optique) ; lunettes 3D ; articles de lunetterie ; étuis à lunettes ; appareils pour le diagnostic non à usage médical ; cartes à mémoire ou à microprocesseur ; sacoches conçues pour ordinateurs portables.

Evaluations et estimations dans les domaines scientifiques et technologiques rendues par des ingénieurs ; recherches scientifiques et techniques ; conception et développement d'ordinateurs et de logiciels. Recherche et développement de nouveaux produits pour des tiers. Etudes de projets techniques. Architecture. Décoration intérieure. Elaboration (conception), installation, maintenance, mise à jour ou location de logiciels. Programmation pour ordinateur. Analyse de systèmes informatiques. Conception de systèmes informatiques. Consultation en matière de conception et de développement d'ordinateurs. Numérisation de documents. Logiciel-service (SaaS). Informatique en nuage. Conseils en technologie de l'information. Hébergement de serveurs. Contrôle technique de véhicules automobiles. Services de conception d'art graphique. Stylisme (esthétique industrielle). Authentification d'oeuvres d'art. Audits en matière d'énergie. Stockage électronique de données.