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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAITEC SA
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ADVANCE DESIGN
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ADVANCE DESIGN
GRAITEC SA, SA

Numéro de dépôt :
4005471
Date de dépôt :
17/05/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
17/05/2023
ADVANCE DESIGN de GRAITEC SA

Présentation de la marque ADVANCE DESIGN

Déposée par voie électronique le 17 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) GRAITEC SA auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « ADVANCE DESIGN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAITEC SA domicilié(e) 12 Burospace - 91570 - BIEVRES - France et immatriculée sous le numéro RCS 340 101 591 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAITEC, SA, Mme. Murielle DEMANGE domicilié(e) 12 Burospace - 91570 - BIEVRES - France.

La marque ADVANCE DESIGN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4005471.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 42

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ADVANCE DESIGN est expirée depuis le 17 mai 2023.

GRAITEC SA a également déposé les autres marques suivantes : ADVANCE STEEL , GRAITEC ADVANCE , ADVANCE CONCRETE , Construction First


GRAITEC SA, SA - 12 Burospace - 91570 - BIEVRES - France - SIREN 340101591


GRAITEC, SA, Mme. Murielle DEMANGE - 12 Burospace - 91570 - BIEVRES - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 6 sept. 2013 au BOPI 2013-36

Logiciels (programmes enregistrés) ;

Programmation pour ordinateur.