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Marques déposées par GRAISSAGUEL Paul
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CX ARTS DES VILLES
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

CX ARTS DES VILLES
GRAISSAGUEL Paul

Numéro de dépôt :
93465998
Date de dépôt :
21/04/1993
Lieu de dépôt :
ALBI
Date d'expiration :
21/04/2003

Présentation de la marque CX ARTS DES VILLES

Déposée le 21 avril 1993 par GRAISSAGUEL Paul auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (ALBI), la marque française « CX ARTS DES VILLES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1993-23 du 11 juin 1993.

Le déposant est GRAISSAGUEL Paul, domicilié(e) 26, Place Louisa Paulin, 81120 REALMONT - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Paul GRAISSAGUEL - France.

La marque CX ARTS DES VILLES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 93465998.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

19 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CX ARTS DES VILLES est expirée depuis le 21 avril 2003.


GRAISSAGUEL Paul - 26, Place Louisa Paulin, 81120 REALMONT - France


Paul GRAISSAGUEL - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1999-43

Publication - Publication le 11 juin 1993 au BOPI 1993-23

Bancs Abris non métalliques Poubelles. Matériaux de voiries : dalles, bordures trottoirs, pavés, monuments.

Matériaux de construction non métalliques ; tuyaux rigides non métalliques pour la construction ; asphalte, poix et bitume ; constructions transportables non métalliques ; monuments non métalliques. Constructions non métalliques ; échafaudages non métalliques ; verre de construction ; verre isolant (construction) ; béton ; ciment ; objets d'art en pierre, en béton ou en marbre ; statues ou figurines (statuettes) en pierre, en béton ou en marbre ; vitraux ; bois de construction ; bois façonnés.

Meubles, glaces (miroirs), cadres. Objets d’art en bois, cire, plâtre, liège, roseau, jonc, osier, corne, os, ivoire, baleine, écaille, ambre, nacre, écume de mer, succédanés de toutes ces matières ou en matières plastiques ; cintres pour vêtements ; commodes ; coussins ; étagères ; récipients d'emballage en matières plastiques ; fauteuils ; sièges ; literie (à l'exception du linge de lit) ; matelas ; vaisseliers. Boîtes en bois ou en matières plastiques.

Ustensiles et récipients pour le ménage ou la cuisine ; peignes et éponges ; brosses (à l'exception des pinceaux) ; matériaux pour la brosserie ; instruments de nettoyage actionnés manuellement ; paille de fer ; verre brut ou mi-ouvré (à l'exception du verre de construction) ; porcelaines ; faïence. Bouteilles ; objets d'art en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; statues ou figurines (statuettes) en porcelaine, en céramique, en faïence ou en verre ; ustensiles ou nécessaires de toilette ; poubelles ; verres (récipients) ; vaisselle.