Déposée par voie électronique le 14 novembre 2019 par GRAINS OVERSEAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS),
la marque française « Grains Overseas » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2019-49 du 6 décembre 2019.
Le déposant est GRAINS OVERSEAS domicilié(e) 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - Paris - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL domicilié(e) 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France.
La marque Grains Overseas a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4598708.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Grains Overseas arrivera à expiration en date du 14 novembre 2029.
GRAINS OVERSEAS - 83 avenue de la Grande Armée - 75016 - Paris - France
FIDAL, Madame Mathilde PONCHEL - 4-6 avenue d'Alsace - 92982 - Paris La Défense Cedex - France
Publication - Publication le 6 déc. 2019 au BOPI 2019-49
Enregistrement avec modification - Publication le 3 avr. 2020 au BOPI 2020-14
Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; produits pour litière ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; produits pour litières ; plants, plantes aromatiques, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, oléagineux, protéagineux [plantes], légumineuses [plantes], oeufs à couver, fourrage ;
Publicité ; publication de textes publicitaires ; diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) ; affichage ; agences de publicité ; location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; aide aux entreprises industrielles ou commerciales dans la conduite de leurs affaires ; gestion des affaires commerciales ; aide à la direction des affaires, aide à la direction d'entreprises commerciales ou industrielles; conseils en organisation et direction des affaires ; consultations pour la direction des affaires; consultations professionnelles d'affaires ; expertise en affaires ; conseils, informations ou renseignements d'affaires ; consultation professionnelle d'affaires ; services rendus par un franchiseur, à savoir aide dans l'exploitation ou dans la direction d'une entreprise commerciale ; informations statistiques ; promotion de ventes pour des tiers ; service de promotion des ventes attaché à un programme de fidélisation de clientèle; services de courtiers et d'intermédiaires commerciaux pour la fourniture de produits, services, nourriture, boissons; services d'établissement de contacts commerciaux; services de relogement pour entreprises ; travaux de bureau, services de secrétariat ; comptabilité ; recrutement de personnel ; consultation pour les questions de personnel ; location de machines et d'appareils de bureau (à l'exception des appareils de télécommunication et des ordinateurs) ; location de distributeurs automatiques ; services d'abonnement à des journaux pour des tiers ; services d'abonnement à des journaux électroniques ; services d'abonnements téléphoniques ; services d'abonnements à un service de radio téléphonie, à un service de radio messagerie ; services d'abonnement à des services de télécommunications, à un réseau de télécommunication mondiale (Internet) ou à accès privé (Intranet), à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnement à un centre serveur de base de données ou multimédia ; services d'abonnement à des services télématiques, à des services de transmission de données par voie télématique ; abonnement à un centre fournisseur d'accès à un réseau informatique de télécommunication ou de transmission de données ; services d'abonnements à des programmes de télévision ou radiophoniques, à des vidéogrammes, des phonogrammes, des programmes audiovisuels ; abonnements à des bases de données informatiques ; gestion et supervision administratives de réseaux de télécommunication et de réseaux multimédia ; services commerciaux d'aide à l'exploitation et à la supervision de réseaux de télécommunications ; agences d'import-export ; agences d'information commerciale ; analyse du prix de revient, services de comparaison de prix ; établissement de statistiques ; relations publiques ; ventes aux enchères ; démonstration de produits ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail à savoir promotion des ventes ; informations et conseils commerciaux aux consommateurs ; traitement administratif des commandes d'achat ; organisation d'expositions et de foires à but commercial ou de publicité ; gérance administrative d'hôtels ; gestion de fichiers informatiques ; recueil et systématisation de données dans un fichier central ; recherches d'informations dans des fichiers informatiques (pour des tiers) ; reproduction de documents ; regroupement pour le compte de tiers (à l'exception de leur transport), permettant au consommateur de les voir et de les acheter commodément, et services de vente au détail ou en gros, de vente par correspondance, de vente au détail ou en gros par Internet ou par tous moyens électroniques de commande à distance des produits suivants : Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés) ; graines (semences) ; blé ; maïs ; gazon naturel ; fruits et légumes frais ; plantes et fleurs naturelles ; algues pour l'alimentation humaine ; champignons frais ; herbes potagères fraîches ; crustacés vivants ; oeufs de poisson ; semences ; bulbes ; gazon naturel, bois brut ; plantes séchées pour la décoration ; arbres, arbustes ; plantes et fleurs naturelles ; arbres de Noël ; aliments et boissons pour animaux ; malt ; malt pour brasserie et distillerie ; appâts pour la pêche (vivants) ; animaux vivants, poissons vivants ; insectes vivants ; objets comestibles à mâcher pour animaux ; biscuits pour chiens ; graines pour l'alimentation animale ; sable aromatique pour animaux de compagnie (litière) ; plants, plantes aromatiques, céréales en grains non travaillés, plantes céréalières, graines oléagineuses brutes, protéagineux, légumineuses, oeufs à couver, fourrage, protéines pour l'alimentation générale ;
Transport de personnes ou de marchandises ; services de livraison, collecte, transport, transit et messagerie; services de livraison de nourriture et de boissons, stockage, collecte, transport, transit et messagerie; services de collecte, transport, livraison, transit et messagerie concernant des marchandises, colis, cadeaux, paquets, documents, courriers, lettres, correspondances, supports publicitaires, service de collecte et de stockage des productions animales et végétales, entreposage de marchandises ; emmagasinage, emballage et conditionnement de produits ; distribution (livraison) de produits ; distribution de journaux ; affrètement ; courtage maritime ; remorquage ; distribution d'énergie ; adduction d'eau ; transport en bateau ; transports aériens ; services de taxis ; services de chauffeurs ; transport en ambulance ; actionnement des portes d'écluses ; affranchissement et distribution du courrier ; organisation de voyages, de croisières, d'excursions ; services d'organisation de voyages rendus par une agence de tourisme ; réservation de places de voyage ; accompagnement de voyageurs ; location d'entrepôts, de véhicules, d'automobiles, de bateaux, de chevaux, de galeries pour véhicules, de garages, de cloches de plongée, de fauteuils roulants, de conteneurs d'entreposage, de places de stationnement, de réfrigérateurs ; transport de valeurs ; assistance en cas de panne de véhicules (remorquage) ; déménagement de mobilier ; distribution de journaux ; informations en matière de transport ; informations en matière de voyages ; informations en matière de trafic ; entreposage de supports de données ou de documents stockés électroniquement.
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