Déposée le 19 juillet 2007 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAINS NOBLES
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « GRAINS NOBLES »
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAINS NOBLES domicilié(e) 5 rue LAPLACE,75005 PARIS - 75005 - France.
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Philippe LASSERRE domicilié(e) 19 rue de Ponthieu,75008 PARIS - 75008 - France.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS NOBLES est expirée depuis le 19 juillet 2017.
GRAINS NOBLES SARL - 5 rue LAPLACE,75005 PARIS - 75005 - France
Philippe LASSERRE - 19 rue de Ponthieu,75008 PARIS - 75008 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-07
Publication - Publication le 24 août 2007 au BOPI 2007-34
Outils et instruments à main entraînés manuellement ; coutellerie, fourchettes et cuillers ; armes blanches ;
Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; mouchoirs de poche en papier ; linge de table en papier ;
Viande, poisson, volaille et gibier ; extraits de viande ; fruits et légumes conservés, congelés, séchés et cuits ; gelées, confitures, compotes ; oeufs, lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles ; graisses alimentaires ; beurre ; charcuterie ; salaisons ; crustacés (non vivants) ; conserves de viande ou de poisson ; fromages ; boissons lactées où le lait prédomine ;
Boissons alcooliques (à l'exception des bières et des vins) ; cidres ; digestifs (alcools et liqueurs) ; vins bénéficiant d'une des appellations d'origine suivantes : « Alsace, Alsace Grand cru, Monbazillac, Graves supérieures, Bonnezeaux, Jurançon, Cérons, Quarts de Chaume, Sauternes, Loupiac, Côteaux du Layon, Barsac, Ste-Croix du Mont, Côteaux de l'Aubance, Cadillac » ; spiritueux ; extraits ou essences alcooliques.
Formation ; divertissement ; publication de livres ; production de films sur bandes vidéo ; organisation de concours (éducation ou divertissement) ; organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès.
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