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Marques déposées par la société grains d'art
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GRAINS D'ART WWW.GRAINSDART.COM
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINS D'ART WWW.GRAINSDART.COM
grains d'art, association

Numéro de dépôt :
4033242
Date de dépôt :
17/09/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
17/09/2023
GRAINS D\'ART WWW.GRAINSDART.COM de grains d\'art

Présentation de la marque GRAINS D'ART WWW.GRAINSDART.COM

Déposée le 17 septembre 2013 par la société grains d'art auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « GRAINS D'ART WWW.GRAINSDART.COM » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-41 du 11 octobre 2013.

Le déposant est la société grains d'art domicilié(e) 13 bis rue Belle-vue - 11200 - FABREZAN - France et immatriculée sous le numéro RCS 517 914 701 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Association grains d'art, chez Mme Martin Sonia domicilié(e) 13 bis rue Belle-vue - 11200 - FABREZAN - France.

La marque GRAINS D'ART WWW.GRAINSDART.COM a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4033242.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

09 16 35 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINS D'ART WWW.GRAINSDART.COM est expirée depuis le 17 septembre 2023.


grains d'art, association - 13 bis rue Belle-vue - 11200 - FABREZAN - France - SIREN 517914701


Association grains d'art, chez Mme Martin Sonia - 13 bis rue Belle-vue - 11200 - FABREZAN - France


Publication - Publication le 11 oct. 2013 au BOPI 2013-41

Enregistrement sans modification - Publication le 10 janv. 2014 au BOPI 2014-02

Disques compacts, DVD et autres supports d'enregistrement numériques ;

Produits de l'imprimerie ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;

Publicité ; reproduction de documents ; publicité en ligne sur un réseau informatique ; publication de textes publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; publication de livres ; publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; micro-édition.