Marque enregistrée - Marque en non vigueur

TERNOVEO
GRAINOR, SA

Numéro de dépôt :
3927348
Date de dépôt :
14/06/2012
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
14/06/2022
TERNOVEO de GRAINOR

Présentation de la marque TERNOVEO

Déposée le 14 juin 2012 par la Société Anonyme (SA) GRAINOR auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « TERNOVEO » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2012-27 du 6 juillet 2012.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINOR domicilié(e) 13 Boulevard Paul Bezin - 59400 - CAMBRAI - France et immatriculée sous le numéro RCS 301 521 928 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, JURISEXPERT, domicilié(e) 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France.

La marque TERNOVEO a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3927348.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque TERNOVEO est expirée depuis le 14 juin 2022.


GRAINOR, SA - 13 Boulevard Paul Bezin - 59400 - CAMBRAI - France - SIREN 301521928


JURISEXPERT, - 104 rue Esquermoise - 59800 - LILLE - France


Publication - Publication le 6 juil. 2012 au BOPI 2012-27

Enregistrement sans modification - Publication le 5 oct. 2012 au BOPI 2012-40

Inscription le 11 décembre 2012 - Changement de dénomination;Changement d'adresse n°590556 - Publication le 11 janv. 2013 au BOPI 2012-12-11

Inscription le 15 avril 2020 - Modification d'un mandataire n°785230 - Publication le 15 mai 2020 au BOPI 2020-04-15

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; céréales en grains non travaillés ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ;

Services d'agriculture, d'horticulture et de sylviculture ; jardinage ; services de jardinier-paysagiste.