Marque enregistrée - Marque en non vigueur

e-stop
GRAINFOLLET, SAS

Numéro de dépôt :
4061165
Date de dépôt :
17/01/2014
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
17/01/2024
e-stop de GRAINFOLLET

Présentation de la marque e-stop

Déposée le 17 janvier 2014 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINFOLLET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « e-stop » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-06 du 7 février 2014.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINFOLLET domicilié(e) 88 rue du Neufbourg - 50000 - SAINT LO - France et immatriculée sous le numéro RCS 798 649 356 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINFOLLET, SAS, M. TARGOWLA Bernard domicilié(e) 88 rue du Neufbourg - 50000 - SAINT LO - France.

La marque e-stop a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4061165.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque e-stop est expirée depuis le 17 janvier 2024.

GRAINFOLLET a également déposé les autres marques suivantes : ProVape Station E-liquide , Station e-liquide , Zero 0 e-liquid


GRAINFOLLET, SAS - 88 rue du Neufbourg - 50000 - SAINT LO - France - SIREN 798649356


GRAINFOLLET, SAS, M. TARGOWLA Bernard - 88 rue du Neufbourg - 50000 - SAINT LO - France


Publication - Publication le 7 févr. 2014 au BOPI 2014-06

Enregistrement avec modification - Publication le 23 mai 2014 au BOPI 2014-21

Parfums ; huiles essentielles, eaux de senteur ; arômes pour recharge de cigarettes électroniques ;

Cigarettes sans tabac à usage médical ; préparations pour inhalateurs ; cigarettes électronique à usage médical ;

Inhalateurs, inhalateurs de nicotine ;

Vaporisateurs électroniques ; solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques ; vaporisateurs électroniques pour vapoter ; essences à utiliser avec un vaporisateur ; cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée ; Arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques ;

Cigarettes électroniques ; cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles ; boites à cigarettes électroniques ; etuis à cigarettes électroniques ; dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques ; cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide ; inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique ; cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical ; cigares électroniques ; cigarillos électroniques ; pipes électroniques ; filtres pour cigarette électronique ; e-liquide pour cigarette électronique ; atomiseur pour cigarette électronique ; clearomizer pour cigarette électronique ; mèche pour cigarette électronique ; drip tip pour cigarette électronique ; adaptateur pour cigarette électronique ;

Services de gestion et d'administration d'affaires commerciales dans le domaine de la franchise, du marketing et de la vente de parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateur, cigarettes électroniques à usage médical, batteries pour cigarettes électroniques, appareils et instruments pour la conduite, la distribution, la transformation, l'accumulation, le réglage ou la commande du courant électrique, batteries électriques, cigarettes électroniques, chargeurs électriques, inhalateurs, inhalateurs de nicotine, vaporisateurs électroniques, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter, tubes à vapeur pour cigarettes sans fumée, arômes ou additifs pour les cartouches de cigarettes électroniques, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, cigarettes électroniques, cigarettes électroniques utilisées en tant qu'alternatives aux cigarettes traditionnelles, boites à cigarettes électroniques, étuis à cigarettes électroniques, dispositifs électroniques pour l'inhalation de nicotine, à savoir cartouches de recharge pour cigarettes électroniques, atomiseurs de cigarettes électroniques, cartomiseurs de cigarettes électroniques et solutions de recharge de nicotine sous forme liquide, inhalateurs vendus vides autres qu'à usage médical ou thérapeutique, cartouches aromatiques destinées à un dispositif électronique de substitut de cigarettes, de cigares, de cigarillos ou de pipes contenant des succédanés de tabac non à usage médical, cigares électroniques, cigarillos électroniques, pipes électroniques, filtres pour cigarette électronique, e-liquide pour cigarette électronique, atomiseur pour cigarette électronique, clearomizer pour cigarette électronique, adaptateur pour cigarette électronique ; diffusion de matériel publicitaire et promotionnel (tracts, prospectus, imprimés, échantillons) concernant les parfums, huiles essentielles, eaux de senteurs, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, glycérine à usage médical, cigarettes sans tabac à usage médical, préparations pour inhalateur, cigarettes électroniques à usage médical, batteries pour cigarettes électroniques, cigarettes électroniques, inhalateurs, inhalateurs de nicotine, vaporisateurs électroniques, solutions vaporisables pour l'inhalation par le biais de cigarettes électroniques, vaporisateurs électroniques pour vapoter, essences à utiliser avec un vaporisateur, cigares de vapeur et alternatives pour vapoter ; services de gestion et d'administration d'affaires commerciales dans le domaine de la franchise, arômes pour recharge de cigarettes électroniques, préparations e-liquide non médical pour inhalateur, cigarettes électroniques à usage non médical.