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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAINETERIE A. DUCRETTET
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ROULOSEM
Marque expirée - Marque en non vigueur

ROULOSEM
GRAINETERIE A. DUCRETTET société anonyme

Numéro de dépôt :
97670780
Date de dépôt :
27/03/1997
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
27/03/2017

Présentation de la marque ROULOSEM

Déposée le 27 mars 1997 par la Société Anonyme (SA) GRAINETERIE A. DUCRETTET auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « ROULOSEM »

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINETERIE A. DUCRETTET domicilié(e) 14, rue René Cassin,74240 GAILLARD (dossier no 2337967) - 74240 - France et immatriculée sous le numéro RCS 796 180 511 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, INLEX CONSEIL domicilié(e) 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2337967) - 75008 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque ROULOSEM est expirée depuis le 27 mars 2017.

GRAINETERIE A. DUCRETTET a également déposé les autres marques suivantes : LUMIERE DES ALPES , PLANTOP , CITYZ


GRAINETERIE A. DUCRETTET société anonyme - 14, rue René Cassin,74240 GAILLARD (dossier no 2337967) - 74240 - France - SIREN 796180511


INLEX CONSEIL - 68, rue Pierre Charron,75008 PARIS (dossier no 2337967) - 75008 - France


Renouvellement sans limitation le 29 mars 2007 n°2337967 - Publication au BOPI 2007-03-29

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1997-36

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Produits agricoles, horticoles, forestiers (ni préparés, ni transformés). Fruits et Légumes frais; plantes et fleurs naturelles. Graines (semences). Semences potagères ou florales pré-semées (en rouleau)