Marque enregistrée - Marque en non vigueur

tomate Cookie
GRAINES VOLTZ, SA

Numéro de dépôt :
4004900
Date de dépôt :
07/05/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
07/05/2023
tomate Cookie de GRAINES VOLTZ

Présentation de la marque tomate Cookie

Déposée le 7 mai 2013 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « tomate Cookie » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-23 du 7 juin 2013.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ, M. RICHERT RENE domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France.

La marque tomate Cookie a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4004900.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque tomate Cookie est expirée depuis le 7 mai 2023.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''! , Mojito Cocktail


GRAINES VOLTZ, SA - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 333822245


GRAINES VOLTZ, M. RICHERT RENE - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 7 juin 2013 au BOPI 2013-23

Enregistrement sans modification - Publication le 4 oct. 2013 au BOPI 2013-40

Fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.