Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Terranova
GRAINES VOLTZ, S A

Numéro de dépôt :
3791270
Date de dépôt :
16/12/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
16/12/2020
Terranova de GRAINES VOLTZ

Présentation de la marque Terranova

Déposée le 16 décembre 2010 par la société GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « Terranova » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2011-01 du 7 janvier 2011.

Le déposant est la société GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France.

La marque Terranova a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3791270.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

17 20 21

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Terranova est expirée depuis le 16 décembre 2020.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , tomate Cookie , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''!


GRAINES VOLTZ, S A - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 333822245


GRAINES VOLTZ - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 7 janv. 2011 au BOPI 2011-01

Enregistrement avec modification - Publication le 14 oct. 2011 au BOPI 2011-41

Inscription le 14 novembre 2011 - Rejet partiel n°561930 - Publication le 16 déc. 2011 au BOPI 2011-11-14

Résines artificielles ou synthétiques (produits semi-finis) ;

Récipients d'emballage en matières plastiques ;

Objets d'art en porcelaine, en terre cuite ou en verre.