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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ
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ROYAL COLLECTION
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

ROYAL COLLECTION
GRAINES VOLTZ SA

Numéro de dépôt :
3126177
Date de dépôt :
16/10/2001
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
16/10/2011
ROYAL COLLECTION de GRAINES VOLTZ

Présentation de la marque ROYAL COLLECTION

Déposée le 16 octobre 2001 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « ROYAL COLLECTION » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2001-47 du 23 novembre 2001.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 rue Denis Papin, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ SA - France.

La marque ROYAL COLLECTION a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3126177.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ROYAL COLLECTION est expirée depuis le 16 octobre 2011.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , tomate Cookie , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''!


GRAINES VOLTZ SA - 23 rue Denis Papin, 68000 COLMAR - France - SIREN 333822245


GRAINES VOLTZ SA - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2002-12

Publication - Publication le 23 nov. 2001 au BOPI 2001-47

- Semences florales et potagères - Jeunes plants floraux et potagers - Plantes et fleurs naturelles - Bulbes à fleurs.