Marque enregistrée - Marque en non vigueur

POUR LES AUTRES
GRAINES VOLTZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
99793937
Date de dépôt :
21/05/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
21/05/2009

Présentation de la marque POUR LES AUTRES

Déposée le 21 mai 1999 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « POUR LES AUTRES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-27 du 2 juillet 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23, RUE DENIS PAPIN, BP 1607, 68000 COLMAR, No SIRET 333 822 245 00010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ - France.

La marque POUR LES AUTRES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99793937.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque POUR LES AUTRES est expirée depuis le 21 mai 2009.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , tomate Cookie , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''!


GRAINES VOLTZ (S.A.) - 23, RUE DENIS PAPIN, BP 1607, 68000 COLMAR, No SIRET 333 822 245 00010 - France


GRAINES VOLTZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1999-45

Publication - Publication le 2 juil. 1999 au BOPI 1999-27

Graines (semences) Plantes et fleurs naturelles.