Déposée le 21 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE),
la marque française « LANCELOT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2014-34 du 22 août 2014.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ, M. RICHERT RENE domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France.
La marque LANCELOT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108749.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAINES VOLTZ, SA - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 333822245
GRAINES VOLTZ, M. RICHERT RENE - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France
Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34
Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11
Produits agricoles, horticoles (à l'exception des poireaux, du colza, du melon, de l'orge, de l'hortensia, de la laitue, du ray-grass, des petits pois, du radis japonais, du radis noir, des tomates et du blé) et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais (à l'exception des poireaux, du melon, de la laitue, des petits pois, du radis japonais, du radis noir et des tomates) ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles, plantes et plants (à l'exception des poireaux, du colza, du melon, de l'orge, de l'hortensia, de la laitue, du ray-grass, des petits pois, du radis japonais, du radis noir, des tomates et du blé).
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