Marque enregistrée - Marque en vigueur

GUSTA MINI
GRAINES VOLTZ, SA

Numéro de dépôt :
4362591
Date de dépôt :
18/05/2017
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
18/05/2027
GUSTA MINI de GRAINES VOLTZ

Présentation de la marque GUSTA MINI

Déposée par voie électronique le 18 mai 2017 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GUSTA MINI » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2017-23 du 9 juin 2017.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 1 RUE EDOUARD BRANLY - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, M. CHRISTIAN VOLTZ domicilié(e) 1 RUE EDOUARD BRANLY - 68000 - COLMAR - France.

La marque GUSTA MINI a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4362591.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GUSTA MINI arrivera à expiration en date du 18 mai 2027.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , tomate Cookie , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''!


GRAINES VOLTZ, SA - 1 RUE EDOUARD BRANLY - 68000 - COLMAR - France - SIREN 333822245


M. CHRISTIAN VOLTZ - 1 RUE EDOUARD BRANLY - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 9 juin 2017 au BOPI 2017-23

Enregistrement sans modification - Publication le 13 oct. 2017 au BOPI 2017-41

Inscription le 16 janvier 2019 - Renonciation partielle n°745713 - Publication le 15 févr. 2019 au BOPI 2019-01-16

Fruits frais ; légumes frais ; semences (graines) ; plantes naturelles ; fleurs naturelles ; plantes ; plants.