Marque enregistrée - Marque en non vigueur

G.V. KOTE PLUS
GRAINES VOLTZ (S.A.)

Numéro de dépôt :
99808470
Date de dépôt :
17/08/1999
Lieu de dépôt :
STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
17/08/2009

Présentation de la marque G.V. KOTE PLUS

Déposée le 17 août 1999 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « G.V. KOTE PLUS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1999-39 du 24 septembre 1999.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23, RUE DENIS PAPIN, BP 1607, 68000 COLMAR, SIRET 33 382 224 500 010 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ - France.

La marque G.V. KOTE PLUS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 99808470.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque G.V. KOTE PLUS est expirée depuis le 17 août 2009.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , tomate Cookie , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''!


GRAINES VOLTZ (S.A.) - 23, RUE DENIS PAPIN, BP 1607, 68000 COLMAR, SIRET 33 382 224 500 010 - France


GRAINES VOLTZ - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2000-04

Publication - Publication le 24 sept. 1999 au BOPI 1999-39

Graines (semences) Plantes et fleurs naturelles.