Déposée le 25 juillet 2005 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. STRASBOURG),
la marque française « CUT & POT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-35 du 2 septembre 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN,68000 COLMAR - 68000 - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ S.A. domicilié(e) 23, RUE DENIS PAPIN,68000 COLMAR - 68000 - France.
La marque CUT & POT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3372024.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAINES VOLTZ S.A. - 23 RUE DENIS PAPIN,68000 COLMAR - 68000 - France - SIREN 333822245
GRAINES VOLTZ S.A. - 23, RUE DENIS PAPIN,68000 COLMAR - 68000 - France
Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2005-52
Publication - Publication le 2 sept. 2005 au BOPI 2005-35
Sacs et sachets pour l'emballage en papier ou en matières plastiques (housse rigide pour fleurs). Plantes et fleurs naturelles.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés. Papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendriers ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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