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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ
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couleurs de ville
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

couleurs de ville
GRAINES VOLTZ, SA

Numéro de dépôt :
4047332
Date de dépôt :
02/12/2013
Lieu de dépôt :
92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE
Date d'expiration :
02/12/2023
couleurs de ville de GRAINES VOLTZ

Présentation de la marque couleurs de ville

Déposée le 2 décembre 2013 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (92 INPI - DÉPÔT ÉLECTRONIQUE), la marque française « couleurs de ville » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ, M. RICHERT RENE domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France.

La marque couleurs de ville a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4047332.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque couleurs de ville est expirée depuis le 2 décembre 2023.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , tomate Cookie , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''!


GRAINES VOLTZ, SA - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 333822245


GRAINES VOLTZ, M. RICHERT RENE - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France


Republication pour erratum - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Errata de la publication - Publication le 3 janv. 2014 au BOPI 2014-01

Enregistrement sans modification - Publication le 2 mai 2014 au BOPI 2014-18

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.