Déposée le 4 juillet 2000 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (STRASBOURG (CENTRE I.N.P.I.)),
la marque française « COLLECTION JARDIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-32 du 11 août 2000.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23, RUE DENIS PAPIN, BP 1607, 68000 COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ - France.
La marque COLLECTION JARDIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3039286.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAINES VOLTZ (SA) - 23, RUE DENIS PAPIN, BP 1607, 68000 COLMAR - France - SIREN 333822245
GRAINES VOLTZ - France
Inscription le 30 juin 2004 - Acte modifiant le droit attaché à une marque n°395614 - Publication au BOPI 2004-06-30
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-51
Publication - Publication le 11 août 2000 au BOPI 2000-32
Plantes et fleurs naturelles Semences Produits agricoles, horticoles (ni préparés, ni transformés) Communication d'informations sur réseaux Internet (transmission).
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
Télécommunications. Informations en matière de télécommunications. Communications par terminaux d'ordinateurs ou par réseau de fibres optiques. Communications radiophoniques ou téléphoniques. Services de radiotéléphonie mobile. Fourniture d'accès utilisateur à des réseaux informatiques mondiaux. Mise à disposition de forums en ligne. Fourniture d’accès à des bases de données. Services d'affichage électronique (télécommunications). Raccordement par télécommunications à un réseau informatique mondial. Agences de presse ou d'informations (nouvelles). Location d'appareils de télécommunication. Emissions radiophoniques ou télévisées. Services de téléconférences ou de visioconférences. Services de messagerie électronique. Location de temps d’accès à des réseaux informatiques mondiaux.
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