Déposée le 2 février 2009 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « COEUR DE FLEURETTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2009-11 du 13 mars 2009.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 1 RUE EDOUARD BRANLY - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ, M. VOLTZ CHRISTIAN domicilié(e) 1 RUE EDOUARD BRANLY - 68000 - COLMAR - France.
La marque COEUR DE FLEURETTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3626715.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAINES VOLTZ, SA - 1 RUE EDOUARD BRANLY - 68000 - COLMAR - France - SIREN 333822245
GRAINES VOLTZ, M. VOLTZ CHRISTIAN - 1 RUE EDOUARD BRANLY - 68000 - COLMAR - France
Publication - Publication le 13 mars 2009 au BOPI 2009-11
Inscription le 2 juin 2009 - Retrait partiel n°498760 - Publication le 3 juil. 2009 au BOPI 2009-06-02
Enregistrement avec modification - Publication le 10 juil. 2009 au BOPI 2009-28
Renouvellement sans limitation le 13 décembre 2018 n°2700590 - Publication le 29 mars 2019 au BOPI 2018-12-13
Renouvellement sans limitation le 17 décembre 2018 n°2700924 - Publication le 10 mai 2019 au BOPI 2018-12-17
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits de l'imprimerie ; articles pour reliures ; photographies ; articles de papeterie ; adhésifs (matières collantes) pour la papeterie ou le ménage ; matériel pour les artistes ; pinceaux ; machines à écrire et articles de bureau (à l'exception des meubles) ; matériel d'instruction ou d'enseignement (à l'exception des appareils) ; caractères d'imprimerie ; clichés ; papier ; carton ; boîtes en carton ou en papier ; affiches ; albums ; cartes ; livres ; journaux ; prospectus ; brochures ; calendrier ; instruments d'écriture ; objets d'art gravés ou lithographiés ; tableaux (peintures) encadrés ou non ; aquarelles ; patrons pour la couture ; dessins ; instruments de dessin ; mouchoirs de poche en papier ; serviettes de toilette en papier ; linge de table en papier ; papier hygiénique ; couches en papier ou en cellulose (à jeter) ; sacs et sachets (enveloppes, pochettes) en papier ou en matières plastiques pour l'emballage ; sacs à ordures en papier ou en matières plastiques ;
Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes ; bois bruts ; plantes séchées pour la décoration ; fourrages.
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