Marque enregistrée - Marque en non vigueur

BIorganic
GRAINES VOLTZ, SA

Numéro de dépôt :
3780758
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
08/11/2020
BIorganic de GRAINES VOLTZ

Présentation de la marque BIorganic

Déposée le 8 novembre 2010 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « BIorganic » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 rue Denis Papin - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 rue Denis Papin - 68000 - COLMAR - France.

La marque BIorganic a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780758.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque BIorganic est expirée depuis le 8 novembre 2020.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , tomate Cookie , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''!


GRAINES VOLTZ, SA - 23 rue Denis Papin - 68000 - COLMAR - France - SIREN 333822245


GRAINES VOLTZ - 23 rue Denis Papin - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement avec modification - Publication le 20 mai 2011 au BOPI 2011-20

Semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants ; Tous ces produits étant issus d'une production biologique ou élaborés à partir de produits qui en sont issus.