Marque enregistrée - Marque en vigueur

AMETHYSTE
GRAINES VOLTZ, SA

Numéro de dépôt :
4108748
Date de dépôt :
21/07/2014
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
21/07/2024
AMETHYSTE de GRAINES VOLTZ

Présentation de la marque AMETHYSTE

Déposée le 21 juillet 2014 par la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « AMETHYSTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2014-34 du 22 août 2014.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES VOLTZ domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France et immatriculée sous le numéro RCS 333 822 245 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES VOLTZ, M. RICHERT RENE domicilié(e) 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France.

La marque AMETHYSTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4108748.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque AMETHYSTE arrivera à expiration en date du 21 juillet 2024.

GRAINES VOLTZ a également déposé les autres marques suivantes : 100%NATURE , LES PRESEMES , TAGADA , tomate Cookie , PENSEE OMEGA , COEUR DE FLEURETTE , BELLKARO , SNACKY RED , TEENY , ooh' z''!


GRAINES VOLTZ, SA - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France - SIREN 333822245


GRAINES VOLTZ, M. RICHERT RENE - 23 RUE DENIS PAPIN - 68000 - COLMAR - France


Publication - Publication le 22 août 2014 au BOPI 2014-34

Enregistrement avec modification - Publication le 13 mars 2015 au BOPI 2015-11

Produits agricoles, horticoles (à l'exception des betteraves et des vesces communes) et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais (à l'exception des betteraves et des vesces communes) ; semences (graines) ; plantes et fleurs naturelles (à l'exception des betteraves et des vesces communes) ; plantes (à l'exception des betteraves et des vesces communes) ; plants (à l'exception des betteraves et des vesces communes).