GRAINES DU PETIT POUCET
Présentation de la marque GRAINES DU PETIT POUCET
Déposée le 13 novembre 1975 par Graines Sélectionnées Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pont-Audemer), la marque française « GRAINES DU PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
Le déposant est
.La marque GRAINES DU PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941901.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque GRAINES DU PETIT POUCET est expirée depuis le 13 novembre 1985.
Graines Sélectionnées Fontaine a également déposé les autres marques suivantes :
Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493