Marque enregistrée - Marque en non vigueur

GRAINES DU PETIT POUCET
Graines Sélectionnées Fontaine

Numéro de dépôt :
941901
Date de dépôt :
13/11/1975
Lieu de dépôt :
Pont-Audemer

Présentation de la marque GRAINES DU PETIT POUCET

Déposée le 13 novembre 1975 par Graines Sélectionnées Fontaine auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Pont-Audemer), la marque française « GRAINES DU PETIT POUCET » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est Graines Sélectionnées Fontaine domicilié(e) (soc. à r. l.), Bourg-Achard (Eure). - France.

La marque GRAINES DU PETIT POUCET a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 941901.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 49 ans, la marque GRAINES DU PETIT POUCET est expirée depuis le 13 novembre 1985.

Graines Sélectionnées Fontaine a également déposé les autres marques suivantes : GARDEN GRILL CHARBON DE BOIS SPECIAL BARBECUE


Graines Sélectionnées Fontaine - (soc. à r. l.), Bourg-Achard (Eure). - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1976-493

Graines en paquets.