Marque enregistrée - Marque en non vigueur

PELLIGAZON
GRAINES LORAS S.A.

Numéro de dépôt :
92428355
Date de dépôt :
24/07/1992
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. PARIS
Date d'expiration :
24/07/2002

Présentation de la marque PELLIGAZON

Déposée le 24 juillet 1992 par la Société Anonyme (SA) GRAINES LORAS auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS), la marque française « PELLIGAZON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1992-31 du 11 septembre 1992.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES LORAS domicilié(e) Avenue de la Poterie BP 50, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 502 141 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES LORAS S.A. - France.

La marque PELLIGAZON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 92428355.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque PELLIGAZON est expirée depuis le 24 juillet 2002.

GRAINES LORAS a également déposé les autres marques suivantes : ACTIWAY , ACTIPLANT , ACTILAWN , BELOISO , BELOISO , EVERVERT , BIRDIE , ACTISPORT , ACTISOL , EAGLE


GRAINES LORAS S.A. - Avenue de la Poterie BP 50, 69890 LA TOUR DE SALVAGNY - France - SIREN 963502141


GRAINES LORAS S.A. - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1993-01

Publication - Publication le 11 sept. 1992 au BOPI 1992-31

Produit chimique d'entretien et de protection des gazons - engrais pour gazons Fongicides/Herbicides pour gazons Semences de gazons et mélanges

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.