Déposée le 17 février 2005 par la Société Anonyme (SA) GRAINES LORAS
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. PARIS),
la marque française « EAGLE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2005-14 du 8 avril 2005.
Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES LORAS domicilié(e) Avenue de la Poterie, BP 50,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France et immatriculée sous le numéro RCS 963 502 141 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES LORAS SA Monsieur Olivier LORAS domicilié(e) Avenue de la Poterie, BP 50,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France.
La marque EAGLE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3343839.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAINES LORAS SA - Avenue de la Poterie, BP 50,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France - SIREN 963502141
GRAINES LORAS SA Monsieur Olivier LORAS - Avenue de la Poterie, BP 50,69890 LA TOUR DE SALVAGNY - 69890 - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2006-30
Publication - Publication le 8 avr. 2005 au BOPI 2005-14
Produit phytosanitaire, à savoir pesticides. Herbicides, fongicides, engrais, semences et mélanges de semences (à l'exception de l'orge, du mais, d'agrostide, chou, colza, luzerne, melon, persil, carotte, tournesol, épinard, haricot, piment et pois). Alimentation pour les animaux.
Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.
Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.
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