Marque expirée - Marque en non vigueur

IPSO
GRAINES GONDIAN S.A.S.

Numéro de dépôt :
97669893
Date de dépôt :
18/03/1997
Lieu de dépôt :
LYON (CENTRE I.N.P.I.)
Date d'expiration :
18/03/2017

Présentation de la marque IPSO

Déposée le 18 mars 1997 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES GONDIAN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (LYON (CENTRE I.N.P.I.)), la marque française « IPSO »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES GONDIAN domicilié(e) Z.A., Quartier Brunelle,26400 EURRE (dossier no 2336942) - 26400 - France et immatriculée sous le numéro RCS 995 720 042 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Manuel BELLIER S.A.S. GRAINES GONDIAN C/O S.C.A. VIVADOUR domicilié(e) Rue de la Menoue,32400 RISCLE (dossier no 2336942) - 32400 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque IPSO est expirée depuis le 18 mars 2017.

GRAINES GONDIAN a également déposé les autres marques suivantes : LES GRAINES DE LA REUSSITE , ECLOR UN MALIN PLAISIR! , GONDIAN conseils à l'interieur , GONDIAN SIMPLE COMME LE BONHEUR , GONDIAN UN SAVOIR-FAIRE DEPUIS 1880 , LE JARDIN SOURIRE , CEDOR , , Cedor


GRAINES GONDIAN S.A.S. - Z.A., Quartier Brunelle,26400 EURRE (dossier no 2336942) - 26400 - France - SIREN 995720042


Manuel BELLIER S.A.S. GRAINES GONDIAN C/O S.C.A. VIVADOUR - Rue de la Menoue,32400 RISCLE (dossier no 2336942) - 32400 - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 1997-38

Inscription le 6 septembre 2007 - Changement de nature juridique n°460100 - Publication au BOPI 2007-09-06

Renouvellement sans limitation le 16 mars 2007 n°2336942 - Publication au BOPI 2007-03-16

Publication - Publication le 2 mai 1997 au BOPI 1997-18

Semences (à l'exception des semences de maïs) en sachets pour amateurs