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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAINES GAUTIER
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NAVET ALTON
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

NAVET ALTON
GRAINES GAUTIER (S.A.)

Numéro de dépôt :
94516280
Date de dépôt :
08/04/1994
Lieu de dépôt :
TARASCON
Date d'expiration :
08/04/2004

Présentation de la marque NAVET ALTON

Déposée le 8 avril 1994 par la Société Anonyme (SA) GRAINES GAUTIER auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (TARASCON), la marque française « NAVET ALTON » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 1994-22 du 3 juin 1994.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES GAUTIER domicilié(e) Route d'Avignon, 13630 EYRAGUES - France et immatriculée sous le numéro RCS 351 574 017 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES GAUTIER S.A. Obtenteur et Producteur de semences maraîchères - France.

La marque NAVET ALTON a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 94516280.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque NAVET ALTON est expirée depuis le 8 avril 2004.

GRAINES GAUTIER a également déposé les autres marques suivantes : NAVET IVORY , CHICOREE FRISOLA , CAROTTE LIDO , CHICOREE VALDO , POIREAU PACIFIC


GRAINES GAUTIER (S.A.) - Route d'Avignon, 13630 EYRAGUES - France - SIREN 351574017


GRAINES GAUTIER S.A. Obtenteur et Producteur de semences maraîchères - France


Inscription le 9 décembre 1996 - Transmission totale de propriété n°209764 - Publication au BOPI 1996-12-09

Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 1994-39

Publication - Publication le 3 juin 1994 au BOPI 1994-22

Graines de semences de navet