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Marques déposées par l'association loi 1901 Graines de Sons
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GRAINES DE SONS
Marque enregistrée - Marque en vigueur

GRAINES DE SONS
Graines de Sons, Association loi 1901

Numéro de dépôt :
4301350
Date de dépôt :
22/09/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
Date d'expiration :
22/09/2026
GRAINES DE SONS de Graines de Sons

Présentation de la marque GRAINES DE SONS

Déposée par voie électronique le 22 septembre 2016 par l'association loi 1901 Graines de Sons auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « GRAINES DE SONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2016-41 du 14 octobre 2016.

Le déposant est l'association loi 1901 Graines de Sons domicilié(e) 18 Rue Simart - 75018 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 444 497 887 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Mme. Hélène WILTZ domicilié(e) 18 RUE SIMART - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France.

La marque GRAINES DE SONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 4301350.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque GRAINES DE SONS arrivera à expiration en date du 22 septembre 2026.


Graines de Sons, Association loi 1901 - 18 Rue Simart - 75018 - Paris - France - SIREN 444497887


Mme. Hélène WILTZ - 18 RUE SIMART - 75018 - PARIS-18E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 14 oct. 2016 au BOPI 2016-41

Enregistrement sans modification - Publication le 13 janv. 2017 au BOPI 2017-02

Formation ; activités sportives et culturelles .