graines de pain, association loi 1901 VERBEKE Pascal Joseph Didier Bienstman François Henri Germain SMESSAERT Laurent FOUCAULT PASCAL
Numéro de dépôt :
3024624
Date de dépôt :
20/04/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
20/04/2020
Présentation de la marque GRAINES DE PAIN
Déposée le 20 avril 2000 par l'association loi 1901 graines de pain, VERBEKE Pascal Joseph Didier, Bienstman François Henri Germain, SMESSAERT Laurent, FOUCAULT PASCAL
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS),
la marque française « GRAINES DE PAIN » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2000-22 du 2 juin 2000.
Les déposants sont l'association loi 1901 graines de pain domicilié(e) 55 rue de Saint-fuscien - 60210 - GRANDVILLIERS - France, VERBEKE Pascal Joseph Didier domicilié(e) Principale - 60360 - HETOMESNIL - France, Bienstman François Henri Germain domicilié(e) No 26 Marcognet - 60220 - ST ARNOULT - France, SMESSAERT Laurent domicilié(e) 7 Rue de l'Abreuvoir - 60690 - ROY-BOISSY - France, FOUCAULT PASCAL domicilié(e) Seronville No 2 - 60380 - SONGEONS - France.
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, graines de pain domicilié(e) 55 rue de Saint-fuscien - 60210 - GRANDVILLIERS - France.
La marque GRAINES DE PAIN a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3024624.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
graines de pain, association loi 1901 - 55 rue de Saint-fuscien - 60210 - GRANDVILLIERS - France
VERBEKE Pascal Joseph Didier - Principale - 60360 - HETOMESNIL - France
Bienstman François Henri Germain - No 26 Marcognet - 60220 - ST ARNOULT - France
SMESSAERT Laurent - 7 Rue de l'Abreuvoir - 60690 - ROY-BOISSY - France
FOUCAULT PASCAL - Seronville No 2 - 60380 - SONGEONS - France
graines de pain - 55 rue de Saint-fuscien - 60210 - GRANDVILLIERS - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-44
Publication - Publication le 2 juin 2000 au BOPI 2000-22
Renouvellement sans limitation le 13 avril 2010 n°2437448 - Publication le 30 juil. 2010 au BOPI 2010-04-13
- Le blé - La farine - Le pain - Distribution de prospectus - Organisation de journées de promotion, d'exposition à but commercial ou de publicité - Reproduction de documents - Publicité des produits de la filière - Organisation de formations.
Café, thé, cacao, sucre, riz, tapioca, sagou, succédanés du café ; farine et préparations faites de céréales, pain, pâtisseries et confiseries, glaces alimentaires ; miel, sirop de mélasse ; levure, poudre pour faire lever ; sel, moutarde ; vinaigre, sauces (condiments) ; épices ; glace à rafraîchir. Sandwiches, pizzas ; crêpes (alimentation) ; biscuits ; gâteaux ; biscottes ; sucreries ; chocolat ; boissons à base de cacao, de café, de chocolat ou de thé.
Publicité ; gestion des affaires commerciales ; administration commerciale ; travaux de bureau. Diffusion de matériel publicitaire (tracts, prospectus, imprimés, échantillons). Services d'abonnement à des journaux (pour des tiers). Services d’abonnement à des services de télécommunication pour des tiers ; présentation de produits sur tout moyen de communication pour la vente au détail. Conseils en organisation et direction des affaires. Comptabilité. Reproduction de documents. Bureaux de placement. Portage salarial. Gestion de fichiers informatiques. Optimisation du trafic pour des sites web. Organisation d'expositions à buts commerciaux ou de publicité. Publicité en ligne sur un réseau informatique. Location de temps publicitaire sur tout moyen de communication ; publication de textes publicitaires ; location d'espaces publicitaires ; diffusion d'annonces publicitaires ; relations publiques. Audits d'entreprises (analyses commerciales). Services d’intermédiation commerciale (conciergerie).
Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles. Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; recyclage professionnel. Mise à disposition d’installations de loisirs. Publication de livres. Prêt de livres. Production et location de films cinématographiques. Location d'enregistrements sonores. Location de postes de télévision. Location de décors de spectacles. Montage de bandes vidéo. Services de photographie. Organisation de concours (éducation ou divertissement). Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès. Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs. Réservation de places de spectacles. Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique. Services de jeux d'argent. Publication électronique de livres et de périodiques en ligne. Micro-édition.
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