Marque enregistrée - Marque en non vigueur

Nos cantines pour la planète
Graines de Changement, SARL

Numéro de dépôt :
3787758
Date de dépôt :
04/12/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
04/12/2020
Nos cantines pour la planète de Graines de Changement

Présentation de la marque Nos cantines pour la planète

Déposée par voie électronique le 4 décembre 2010 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Graines de Changement auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « Nos cantines pour la planète » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-51 du 24 décembre 2010.

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Graines de Changement domicilié(e) 25 Rue Titon - 75011 - Paris - France et immatriculée sous le numéro RCS 477 854 699 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Graines de Changement domicilié(e) 25 Rue Titon - 75011 - Paris - France.

La marque Nos cantines pour la planète a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3787758.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

38 41

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque Nos cantines pour la planète est expirée depuis le 4 décembre 2020.

Graines de Changement a également déposé les autres marques suivantes : Mes courses pour la planète


Graines de Changement, SARL - 25 Rue Titon - 75011 - Paris - France - SIREN 477854699


Graines de Changement - 25 Rue Titon - 75011 - Paris - France


Publication - Publication le 24 déc. 2010 au BOPI 2010-51

Enregistrement sans modification - Publication le 29 avr. 2011 au BOPI 2011-17

Services d'affichage électronique (télécommunications) ; Agences de presse ou d'informations (nouvelles) ;

Éducation ; formation ; divertissement ; activités sportives et culturelles ; Informations en matière de divertissement ou d'éducation ; Services de loisir ; Publication de livres ; Prêts de livres ; Production de films sur bandes vidéo ; Montage de bandes vidéo ; Services de photographie ; Organisation de concours (éducation ou divertissement) ; Organisation et conduite de colloques, conférences ou congrès ; Organisation d'expositions à buts culturels ou éducatifs ; Services de jeu proposés en ligne à partir d'un réseau informatique ; Publication électronique de livres et de périodiques en ligne ; Micro-édition.