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Marques déposées par l'association loi 1901 Graines de Bitume
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" Graines de Bitume "
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

" Graines de Bitume "
Graines de Bitume, association loi 1901

Numéro de dépôt :
3034787
Date de dépôt :
16/06/2000
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
16/06/2020

Présentation de la marque " Graines de Bitume "

Déposée le 16 juin 2000 par l'association loi 1901 Graines de Bitume auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « " Graines de Bitume " » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2000-29 du 21 juillet 2000.

Le déposant est l'association loi 1901 Graines de Bitume domicilié(e) 1 bis rue Parrot - 75012 - PARIS - France.

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES DE BITUME, Dorothée PICARD domicilié(e) 1 bis rue Parrot - 75012 - PARIS - France.

La marque " Graines de Bitume " a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3034787.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

41 44 45

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque " Graines de Bitume " est expirée depuis le 16 juin 2020.


Graines de Bitume, association loi 1901 - 1 bis rue Parrot - 75012 - PARIS - France


GRAINES DE BITUME, Dorothée PICARD - 1 bis rue Parrot - 75012 - PARIS - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2000-50

Publication - Publication le 21 juil. 2000 au BOPI 2000-29

Renouvellement sans limitation le 28 janvier 2010 n°2429375 - Publication le 21 mai 2010 au BOPI 2010-01-28

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