Déposée le 7 mai 2012 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) Graines d'Oc
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (Dépôt Electronique Paris),
la marque française « LE JARDIN NATURELLEMENT » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2012-22 du 1 juin 2012.
Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) Graines d'Oc domicilié(e) 49bis avenue de la Gare, BP28 - 31220 - Martres tolosane - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 219 507 .
Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Graines d'Oc, M. Jean-Philippe BOUBE domicilié(e) 49bis avenue de la Gare, BP28 - 31220 - Martres tolosane - France.
La marque LE JARDIN NATURELLEMENT a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3918479.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LE JARDIN NATURELLEMENT est expirée depuis le 7 mai 2022.
Graines d'Oc a également déposé les autres marques suivantes : ECLOR
Graines d'Oc, SARL - 49bis avenue de la Gare, BP28 - 31220 - Martres tolosane - France - SIREN 384219507
Graines d'Oc, M. Jean-Philippe BOUBE - 49bis avenue de la Gare, BP28 - 31220 - Martres tolosane - France
Publication - Publication le 1 juin 2012 au BOPI 2012-22
Enregistrement sans modification - Publication le 31 août 2012 au BOPI 2012-35
Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711794 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20
Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749265 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14
Produits chimiques pour l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture (à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) ; engrais pour les terres ; tourbes (engrais) ; terreaux ;
Herbicides, fongicides, produits pour la destruction des animaux nuisibles ; désherbants ; produits anti-mousse ; produits pour la destruction des herbes ;
Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; graines (semences) ; graines de semences potagères, florales, de gazon, de condiments ; bulbes, oignons à fleur ; plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt ; gazon naturel ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux).
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