Marque renouvelée - Marque en non vigueur

ECLOR
SARL GRAINES D'OC, Société à responsabilité limitée

Numéro de dépôt :
1646560
Date de dépôt :
26/02/1991
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
26/02/2021

Présentation de la marque ECLOR

Déposée le 26 février 1991 par la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAINES D'OC auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « ECLOR » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société à Responsabilité Limité (SARL) GRAINES D'OC domicilié(e) 49 bis, avenue de la Gare - 31220 - MARTRES TOLOSANE - France et immatriculée sous le numéro RCS 384 219 507 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Société d'Avocats FIDAL, Maître Frédéric COUSIN, Avocat domicilié(e) 9 Avenue Parmentier BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France.

La marque ECLOR a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1646560.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 05 31

Enregistrée pour une durée de 30 ans, la marque ECLOR est expirée depuis le 26 février 2021.

GRAINES D'OC a également déposé les autres marques suivantes : LE JARDIN NATURELLEMENT


SARL GRAINES D'OC, Société à responsabilité limitée - 49 bis, avenue de la Gare - 31220 - MARTRES TOLOSANE - France - SIREN 384219507


Société d'Avocats FIDAL, Maître Frédéric COUSIN, Avocat - 9 Avenue Parmentier BP 92403 - 31086 - TOULOUSE Cedex 2 - France


Renouvellement sans limitation le 17 octobre 2000 n°2184130 - Publication au BOPI 2000-10-17

Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1991-31

Inscription le 21 août 2001 - Transmission totale de propriété n°328552 - Publication au BOPI 2001-08-21

Renouvellement sans limitation le 11 janvier 2011 n°2459746 - Publication le 4 mars 2011 au BOPI 2011-01-11

Inscription le 20 novembre 2017 - Transmission totale de propriété n°711794 - Publication le 22 déc. 2017 au BOPI 2017-11-20

Inscription le 14 février 2019 - Transmission totale de propriété n°749265 - Publication le 15 mars 2019 au BOPI 2019-02-14

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, la sylviculture, engrais pour les terres (naturels et artificiels).Préparations pour détruire les mauvaises herbes et les animaux nuisibles. Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines, non compris dans d'autres classes, fruits et lègumes frais, semences, plantes vivantes et fleurs naturelles, substances alimentaires pour les animaux

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits pharmaceutiques et vétérinaires ; produits hygiéniques pour la médecine ; aliments et substances diététiques à usage médical ou vétérinaire ; aliments pour bébés ; compléments alimentaires pour êtres humains et animaux ; matériel pour pansements ; matières pour plomber les dents et pour empreintes dentaires ; désinfectants ; produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides. Préparations pour le bain à usage médical ; culottes ou serviettes hygiéniques ; préparations chimiques à usage médical ou pharmaceutique ; herbes médicinales ; tisanes ; parasiticides ; alliages de métaux précieux à usage dentaire.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.