Marque enregistrée - Marque en non vigueur

VEMONE
GRAINES CAILLARD S.A., chemin de Pouillé, 49130 LES PONTS DE CE.

Numéro de dépôt :
1204401
Date de dépôt :
19/05/1982
Lieu de dépôt :
INPI PARIS
Date d'expiration :
19/05/1992

Présentation de la marque VEMONE

Déposée le 19 mai 1982 par la Société Anonyme (SA) GRAINES CAILLARD auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI PARIS), la marque française « VEMONE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES CAILLARD - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet PROTEC. - France.

La marque VEMONE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 1204401.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque VEMONE est expirée depuis le 19 mai 1992.

GRAINES CAILLARD a également déposé les autres marques suivantes : LUCY , BRUNO , CALVY , ABELAR , PHARO , EUROGRAINES GRAINES CAILLARD , ROCBRUN , VERNANDON


GRAINES CAILLARD S.A., chemin de Pouillé, 49130 LES PONTS DE CE. - France


Cabinet PROTEC. - France


Enregistrement ancienne loi - Publication au BOPI 1982-40

Graines et semences.