Accueil marques.expert
/
Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BRIVAIN
/
ATLASO INTERNATIONAL
Marque expirée - Marque en non vigueur

ATLASO INTERNATIONAL
SAS GRAINES BRIVAIN SAS

Numéro de dépôt :
3437450
Date de dépôt :
28/06/2006
Lieu de dépôt :
NANTES
Date d'expiration :
28/06/2016
ATLASO INTERNATIONAL de GRAINES BRIVAIN

Présentation de la marque ATLASO INTERNATIONAL

Déposée le 28 juin 2006 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BRIVAIN auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (NANTES), la marque française « ATLASO INTERNATIONAL »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BRIVAIN domicilié(e) 1 Route de Baugé,49630 MAZE - 49630 - France.

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, SAS GRAINES BRIVAIN domicilié(e) 1 Route de Baugé,49630 MAZE - 49630 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque ATLASO INTERNATIONAL est expirée depuis le 28 juin 2016.

GRAINES BRIVAIN a également déposé les autres marques suivantes : SEMOLAND


SAS GRAINES BRIVAIN SAS - 1 Route de Baugé,49630 MAZE - 49630 - France


SAS GRAINES BRIVAIN - 1 Route de Baugé,49630 MAZE - 49630 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2006-48

Publication - Publication le 4 août 2006 au BOPI 2006-31

Semences (graines) ;