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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX
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POIS SANS PAREIL
Marque renouvelée - Marque en vigueur

POIS SANS PAREIL
GRAINES BAUMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3534634
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/10/2027
POIS SANS PAREIL de GRAINES BAUMAUX

Présentation de la marque POIS SANS PAREIL

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « POIS SANS PAREIL » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX domicilié(e) LIEU-DIT LA CORVEE DU CHATEAU, 3 FERME DU CHATEAU - 88500 - MAZIROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MUNIN Mickael domicilié(e) 165 BOULEVARD Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY Cedex - France.

La marque POIS SANS PAREIL a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534634.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque POIS SANS PAREIL arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

GRAINES BAUMAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAROTTE BAUMAUX COLORMIX , POIREAU BLEU DHIVER , CHICORÉE SCAROLE BOUCLE DOR , CHOU CABUS TÊTE DE BOIS , TOMATE BELLE LORRAINE , CAROTTE COLORMIX , TOMATE KOKOPELLI , OIGNON SOLEIL DOR , RADIS LERADICAL , CAROTTE LASUPERNANTAISE


GRAINES BAUMAUX, SAS - LIEU-DIT LA CORVEE DU CHATEAU, 3 FERME DU CHATEAU - 88500 - MAZIROT - France - SIREN 331221200


M. MUNIN Mickael - 165 BOULEVARD Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 6 octobre 2017 n°2661140 - Publication le 23 mars 2018 au BOPI 2017-10-06

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants.