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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX
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NAVET TENDRE DE NANCY
Marque renouvelée - Marque en vigueur

NAVET TENDRE DE NANCY
GRAINES BAUMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3534636
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/10/2027
NAVET TENDRE DE NANCY de GRAINES BAUMAUX

Présentation de la marque NAVET TENDRE DE NANCY

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « NAVET TENDRE DE NANCY » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX domicilié(e) LIEU-DIT LA CORVEE DU CHATEAU, 3 FERME DU CHATEAU - 88500 - MAZIROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MUNIN Mickael domicilié(e) 165 BOULEVARD Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY Cedex - France.

La marque NAVET TENDRE DE NANCY a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534636.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque NAVET TENDRE DE NANCY arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

GRAINES BAUMAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAROTTE BAUMAUX COLORMIX , POIREAU BLEU DHIVER , POIS SANS PAREIL , CHICORÉE SCAROLE BOUCLE DOR , CHOU CABUS TÊTE DE BOIS , TOMATE BELLE LORRAINE , CAROTTE COLORMIX , TOMATE KOKOPELLI , OIGNON SOLEIL DOR , RADIS LERADICAL


GRAINES BAUMAUX, SAS - LIEU-DIT LA CORVEE DU CHATEAU, 3 FERME DU CHATEAU - 88500 - MAZIROT - France - SIREN 331221200


M. MUNIN Mickael - 165 BOULEVARD Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY Cedex - France


Inscription le 29 septembre 2008 - Rejet partiel n°481574 - Publication au BOPI 2008-09-29

Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-38

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661123 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits frais ; plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes.