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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX
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MÂCHE DES 4 SAISONS
Marque renouvelée - Marque en vigueur

MÂCHE DES 4 SAISONS
GRAINES BAUMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3534631
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/10/2027
MÂCHE DES 4 SAISONS de GRAINES BAUMAUX

Présentation de la marque MÂCHE DES 4 SAISONS

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « MÂCHE DES 4 SAISONS » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2007-49 du 7 décembre 2007.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX domicilié(e) LIEU-DIT LA CORVEE DU CHATEAU, 3 FERME DU CHATEAU - 88500 - MAZIROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, M. MUNIN Mickael domicilié(e) 165 BOULEVARD Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY Cedex - France.

La marque MÂCHE DES 4 SAISONS a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3534631.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque MÂCHE DES 4 SAISONS arrivera à expiration en date du 31 octobre 2027.

GRAINES BAUMAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAROTTE BAUMAUX COLORMIX , POIREAU BLEU DHIVER , POIS SANS PAREIL , CHICORÉE SCAROLE BOUCLE DOR , CHOU CABUS TÊTE DE BOIS , TOMATE BELLE LORRAINE , CAROTTE COLORMIX , TOMATE KOKOPELLI , OIGNON SOLEIL DOR , RADIS LERADICAL


GRAINES BAUMAUX, SAS - LIEU-DIT LA CORVEE DU CHATEAU, 3 FERME DU CHATEAU - 88500 - MAZIROT - France - SIREN 331221200


M. MUNIN Mickael - 165 BOULEVARD Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY Cedex - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Renouvellement sans limitation le 5 octobre 2017 n°2661121 - Publication le 13 avr. 2018 au BOPI 2017-10-05

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants.