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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX
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LA TOMATEBLEUE BAUMAUX
Marque enregistrée - Marque en non vigueur

LA TOMATEBLEUE BAUMAUX
GRAINES BAUMAUX, société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
3993635
Date de dépôt :
26/03/2013
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE
Date d'expiration :
26/03/2023
LA TOMATEBLEUE BAUMAUX de GRAINES BAUMAUX

Présentation de la marque LA TOMATEBLEUE BAUMAUX

Déposée le 26 mars 2013 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. - ÎLE DE FRANCE), la marque française « LA TOMATEBLEUE BAUMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2013-16 du 19 avril 2013.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX domicilié(e) LIEUDIT LA CORVEE DU CHATEAU, BP 100 - 88503 - MIRECOURT CEDEX - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, Audit Conseil Défense, M. APOSTOLO Didier-François domicilié(e) 165 Boulevard d'Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY CEDEX - France.

La marque LA TOMATEBLEUE BAUMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3993635.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque LA TOMATEBLEUE BAUMAUX est expirée depuis le 26 mars 2023.

GRAINES BAUMAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAROTTE BAUMAUX COLORMIX , POIREAU BLEU DHIVER , POIS SANS PAREIL , CHICORÉE SCAROLE BOUCLE DOR , CHOU CABUS TÊTE DE BOIS , TOMATE BELLE LORRAINE , CAROTTE COLORMIX , TOMATE KOKOPELLI , OIGNON SOLEIL DOR , RADIS LERADICAL


GRAINES BAUMAUX, société par actions simplifiée - LIEUDIT LA CORVEE DU CHATEAU, BP 100 - 88503 - MIRECOURT CEDEX - France - SIREN 331221200


Audit Conseil Défense, M. APOSTOLO Didier-François - 165 Boulevard d'Haussonville, CS 34120 - 54041 - NANCY CEDEX - France


Publication - Publication le 19 avr. 2013 au BOPI 2013-16

Enregistrement sans modification - Publication le 19 juil. 2013 au BOPI 2013-29

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plantes ; plants.