Déposée le 17 mars 2008 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX
auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY),
la marque française « GRAINES B BAUMAUX » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro
2008-17 du 25 avril 2008.
Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX domicilié(e) 3 Ferme du Château - 88500 - MAZIROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .
Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, IPSIDE domicilié(e) 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France.
La marque GRAINES B BAUMAUX a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3562947.
C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :
GRAINES BAUMAUX, Société par Actions Simplifiée - 3 Ferme du Château - 88500 - MAZIROT - France - SIREN 331221200
IPSIDE - 4 rue de Kerogan - 29337 - QUIMPER CEDEX - France
Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2008-34
Publication - Publication le 25 avr. 2008 au BOPI 2008-17
Renouvellement sans limitation le 5 décembre 2017 n°2665887 - Publication le 27 avr. 2018 au BOPI 2017-12-05
Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture à l'exception des fongicides, herbicides, insecticides et parasiticides ; engrais pour l'agriculture, engrais pour les terres ; engrais azotés ; tourbe (engrais) ; produits d'engluement pour l'arboriculture ; mastics pour remplir les cavités des arbres (arboriculture) ; cire à greffer les arbres ; compost ; produits pour la conservation des fleurs ; produits fertilisants ; produits chimiques pour la protection contre le mildiou ; préparation d'oligo-éléments pour les plantes ; préparations pour la régulation de la croissance des plantes ; pots en tourbes pour l'horticulture ; terre pour la culture, terre végétale ; terreau.
Produits pour la destruction des animaux nuisibles ; fongicides, herbicides ; pesticides ; bois de cèdre anti-insectes ; désherbant ; produits pour la destruction des herbes, des mousses, des plantes ; produits pour détruire les larves ; produits chimiques pour le traitement du mildiou ; répulsif pour chiens, pour chats, pour serpents, pour lapins ; produits stérilisants pour sols ; produits anti-nuisibles notamment produits pour détruire les fourmis, les moustiques, les mouches, les taupes, les souris.
Outils et instruments à mains entraînés manuellement ; outils et instruments pour l'agriculture et le jardinage notamment sécateurs, bêches, cisailles, lames de cisailles, ciseaux, couteaux, couteaux à mauvaises herbes, déplantoirs, fourches, tondeuses à main pour gazon, greffoirs, griffes pour le jardinage, pulvérisateurs pour insecticides, vaporisateurs pour insecticides, appareils pour détruire les parasites des plantes, pelles, pioches, râteaux, élagueurs, faucille, faux, sarcloir, plantoir, serpette, binette, tire racines.
Produits agricoles, horticoles, forestiers et graines ni préparés, ni transformés ; semences, plantes et fleurs naturelles ; arbres (végétaux) ; arbustes ; palmiers ; blanc de champignon (semis) ; bulbes ; oignons (bulbes de fleurs) ; fleurs naturelles ; gazon naturel ; germes (botanique) ; graines (semences) ; plantes ; plants ; rosiers.
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