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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX
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CHOU CABUS TÊTE SUCRÉE
Marque expirée - Marque en non vigueur

CHOU CABUS TÊTE SUCRÉE
GRAINES BAUMAUX SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE

Numéro de dépôt :
3534674
Date de dépôt :
31/10/2007
Lieu de dépôt :
I.N.P.I. NANCY
Date d'expiration :
31/10/2017
CHOU CABUS TÊTE SUCRÉE de GRAINES BAUMAUX

Présentation de la marque CHOU CABUS TÊTE SUCRÉE

Déposée le 31 octobre 2007 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I. NANCY), la marque française « CHOU CABUS TÊTE SUCRÉE »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX domicilié(e) 23 allée des Grands Paquis, Zone Industrielle Est d'Heillecourt,54180 HEILLECOURT - 54180 - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, MAITRE Didier-François APOSTOLO CABINET AUDIT CONSEIL DEFENSE domicilié(e) 165 Boulevard d'Haussonville,54000 NANCY - 54000 - France.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 10 ans, la marque CHOU CABUS TÊTE SUCRÉE est expirée depuis le 31 octobre 2017.

GRAINES BAUMAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAROTTE BAUMAUX COLORMIX , POIREAU BLEU DHIVER , POIS SANS PAREIL , CHICORÉE SCAROLE BOUCLE DOR , CHOU CABUS TÊTE DE BOIS , TOMATE BELLE LORRAINE , CAROTTE COLORMIX , TOMATE KOKOPELLI , OIGNON SOLEIL DOR , RADIS LERADICAL


GRAINES BAUMAUX SOCIETE PAR ACTIONS SIMPLIFIEE - 23 allée des Grands Paquis, Zone Industrielle Est d'Heillecourt,54180 HEILLECOURT - 54180 - France - SIREN 331221200


MAITRE Didier-François APOSTOLO CABINET AUDIT CONSEIL DEFENSE - 165 Boulevard d'Haussonville,54000 NANCY - 54000 - France


Enregistrement sans modification - Publication au BOPI 2008-14

Publication - Publication le 7 déc. 2007 au BOPI 2007-49

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; engrais pour les terres ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; gazon naturel ; plantes ; plants.