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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX
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BOMOTTES
Marque renouvelée - Marque en vigueur

BOMOTTES
GRAINES BAUMAUX, SAS

Numéro de dépôt :
3780374
Date de dépôt :
08/11/2010
Lieu de dépôt :
Dépôt électronique
Date d'expiration :
08/11/2030
BOMOTTES de GRAINES BAUMAUX

Présentation de la marque BOMOTTES

Déposée par voie électronique le 8 novembre 2010 par la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « BOMOTTES » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2010-48 du 3 décembre 2010.

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) GRAINES BAUMAUX domicilié(e) FERME DU CHATEAU, 88500 MAZIROT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, GRAINES BAUMAUX, SAS, M. BAUMAUX Philippe domicilié(e) FERME DU CHATEAU, 88500 MAZIROT - France.

La marque BOMOTTES a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3780374.

C'est une marque semi-figurative qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOMOTTES arrivera à expiration en date du 8 novembre 2030.

GRAINES BAUMAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAROTTE BAUMAUX COLORMIX , POIREAU BLEU DHIVER , POIS SANS PAREIL , CHICORÉE SCAROLE BOUCLE DOR , CHOU CABUS TÊTE DE BOIS , TOMATE BELLE LORRAINE , CAROTTE COLORMIX , TOMATE KOKOPELLI , OIGNON SOLEIL DOR , RADIS LERADICAL


GRAINES BAUMAUX, SAS - FERME DU CHATEAU, 88500 MAZIROT - France - SIREN 331221200


GRAINES BAUMAUX, SAS, M. BAUMAUX Philippe - FERME DU CHATEAU, 88500 MAZIROT - France


Publication - Publication le 3 déc. 2010 au BOPI 2010-48

Enregistrement sans modification - Publication le 18 mars 2011 au BOPI 2011-11

Renouvellement sans limitation le 8 septembre 2020 n°2758717 - Publication le 11 déc. 2020 au BOPI 2020-09-08

Produits chimiques pour l agriculture ; l horticulture (à l exception des fongicides, herbicides, insecticides et des parasiticides) et l arboriculture ; engrais pour les terres ; engrais pour l agriculture ; terre pour la culture ; terre végétale ; terreau ; engrais azotés ; tourbes (engrais) ; compost ; produit pour la conservation des fleurs ; produits fertilisants ; préparations d oligo-éléments pour les plantes. ;

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; plants ; arbres (végétaux) ; herbes potagères ; bulbes ; oignons (bulbes de fleurs) ; germes (botanique).