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Marques déposées par la Société Anonyme (SA) GRAINES BAUMAUX
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BOMOTTE
Marque renouvelée - Marque en non vigueur

BOMOTTE
GRAINES BAUMAUX, Société Anonyme

Numéro de dépôt :
3176427
Date de dépôt :
25/07/2002
Lieu de dépôt :
INPI NANCY
Date d'expiration :
25/07/2022
BOMOTTE de GRAINES BAUMAUX

Présentation de la marque BOMOTTE

Déposée le 25 juillet 2002 par la Société Anonyme (SA) GRAINES BAUMAUX auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (INPI NANCY), la marque française « BOMOTTE » a été publiée au Bulletin Officiel de la Propriété Industrielle (BOPI) sous le numéro 2002-35 du 30 août 2002.

Le déposant est la Société Anonyme (SA) GRAINES BAUMAUX domicilié(e) Parc d'Activités EST, 23 allée des Grands Paquis - 54180 - HEILLECOURT - France et immatriculée sous le numéro RCS 331 221 200 .

Lors de son dernier renouvellement, il a été fait appel à un mandataire, Cabinet Michel POUPON domicilié(e) L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France.

La marque BOMOTTE a été enregistrée au Registre National des Marques (RNM) sous le numéro 3176427.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

01 31

Enregistrée pour une durée de 20 ans, la marque BOMOTTE est expirée depuis le 25 juillet 2022.

GRAINES BAUMAUX a également déposé les autres marques suivantes : CAROTTE BAUMAUX COLORMIX , POIREAU BLEU DHIVER , POIS SANS PAREIL , CHICORÉE SCAROLE BOUCLE DOR , CHOU CABUS TÊTE DE BOIS , TOMATE BELLE LORRAINE , CAROTTE COLORMIX , TOMATE KOKOPELLI , OIGNON SOLEIL DOR , RADIS LERADICAL


GRAINES BAUMAUX, Société Anonyme - Parc d'Activités EST, 23 allée des Grands Paquis - 54180 - HEILLECOURT - France - SIREN 331221200


Cabinet Michel POUPON - L'ESCURIAL – TECHNOPOLE DE BRABOIS, 17 avenue de la Forêt de Haye - 54519 - VANDOEUVRE LES NANCY CEDEX - France


Enregistrement avec modification - Publication au BOPI 2003-01

Publication - Publication le 30 août 2002 au BOPI 2002-35

Renouvellement sans limitation le 3 mai 2012 n°2498463 - Publication le 29 juin 2012 au BOPI 2012-05-03

Produits chimiques destinés à l'agriculture, l'horticulture, engrais pour les terres Produits agricoles, horticoles forestiers (ni préparés, ni transformés) , graines (semences) , plantes et fleurs artificielles

Produits chimiques destinés à l'industrie, aux sciences, à la photographie, ainsi qu'à l'agriculture, l'horticulture et la sylviculture ; résines artificielles à l'état brut, matières plastiques à l'état brut ; engrais pour les terres ; compositions extinctrices ; préparations pour la trempe et la soudure des métaux ; produits chimiques destinés à conserver les aliments ; matières tannantes ; adhésifs (matières collantes) destinés à l'industrie. Sel pour conserver, autres que pour les aliments ; réactifs chimiques autres qu'à usage médical ou vétérinaire ; décolorants à usage industriel.

Produits agricoles, horticoles et forestiers ni préparés, ni transformés ; animaux vivants ; fruits et légumes frais ; semences (graines), plantes et fleurs naturelles ; aliments pour les animaux ; malt. Gazon naturel ; crustacés vivants ; appâts vivants pour la pêche ; céréales en grains non travaillés ; arbustes ; plantes ; plants ; arbres (végétaux) ; agrumes frais ; bois bruts ; fourrages.